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Mentions légales SymeosEditeurSymeos, Société par Actions Simplifiée au capital de 121.500 euros, dont le siège social est situé 10 Allée Evariste Galois 63000 CLERMONT-FERRAND, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 48327884200016. Tel. : 04 27 46 39 60 HébergementSymeosSociété par Actions Simplifiée au capital de 121.500 euros, dont le siège social est situé 10 Allée Evariste Galois 63000 CLERMONT-FERRAND, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 48327884200016. Tel. : 04 27 46 39 60 Directrice de la publicationIsabelle Mounier, Responsable Juridique et Correspondante Informatique et Libertés. Propriété IntellectuelleGabaritsLes squelettes ou gabarits utilisés sur le site portail sont soumis à la législation en vigueur et protégés par le droit d’auteur, et demeurent la propriété de Symeos. ContenusL'utilisation et la copie des informations (documents et éléments graphiques) disponibles sur ce site sont autorisées sous réserve: -de reproduire sur toute copie la mention du droit d'auteur de Symeos; -de rappeler sur toute copie le présent avertissement; -de n'utiliser ou copier de telles informations qu'à des fins d'information, à l'exclusion de toutes fins commerciales; -de ne modifier de quelque manière que ce soit les informations contenues sur le site; -de ne pas utiliser ou copier les éléments graphiques disponibles sur le site séparément du texte associé. L'ensemble des droits non expressément concédés aux termes des présentes sont réservés à Symeos. Marques :Tout terme ou logo disponible sur le site sont susceptibles d'être protégés par les droits relatifs à la propriété intellectuelle ou par une marque. A ce titre, leur mention sur ce site n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdits termes ou logos. Avant toute utilisation ou reproduction de ces derniers l'obtention de l'accord préalable et écrit de Symeos est donc nécessaire. Liens hypertextes avec des sites tiers :Tout lien avec le site symeos.com ou utilisant le logo Symeos ne pourra se faire qu'après accord écrit de Symeos. Les sites qui pourraient avoir un lien hypertexte avec le site symeos.com ne sont pas sous contrôle de Symeos. Par conséquent, Symeos ne saurait être responsable de leur contenu. < Retour page d'accueil |